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Guides réglementaires

Étiquetage alimentaire FDA : les éléments obligatoires expliqués

Les cinq éléments requis par le 21 CFR Part 101, les neuf allergènes majeurs, les règles de taille de caractères et ce que la traçabilité FSMA 204 change pour les codes de lot.

Les aliments emballés vendus aux États-Unis sont réglementés par la FDA sous le 21 CFR Part 101 (la viande, la volaille et les ovoproduits transformés relèvent de l'USDA-FSIS). Les règles définissent ce qui doit apparaître, où et en quelle taille. La plupart des refus à l'import ou en magasin ne tiennent pas à des exigences exotiques : ce sont des unités manquantes sur la quantité nette, un allergène non déclaré ou une liste d'ingrédients dans le mauvais ordre.

Les deux faces

La face principale (Principal Display Panel, PDP) est la partie de l'emballage que le consommateur voit en rayon ; elle doit porter la dénomination et la quantité nette. La face d'information est immédiatement à droite du PDP et porte la liste d'ingrédients, la mention d'allergènes, le tableau Nutrition Facts et le nom et l'adresse du fabricant. Ces éléments doivent figurer ensemble, sans contenu intercalé.

Les cinq éléments obligatoires

Allergènes : neuf, pas huit

FALCPA (2004) définissait huit allergènes majeurs ; le FASTER Act a ajouté le sésame à compter du 1er janvier 2023. Les neuf sont : lait, œufs, poisson, crustacés, fruits à coque, arachides, blé, soja et sésame. Ils doivent être déclarés soit dans une mention « Contains » juste après la liste d'ingrédients, soit entre parenthèses dans celle-ci — et pour le poisson, les crustacés et les fruits à coque, l'espèce doit être nommée. Les mentions « May contain » sont volontaires et ne remplacent pas la déclaration obligatoire.

Dates, codes de lot et FSMA 204

La loi fédérale n'impose pas de dates sur l'étiquette, sauf pour les préparations pour nourrissons ; la FDA recommande la formule « Best if Used By » pour réduire le gaspillage. Les codes de lot sont obligatoires pour les conserves peu acides et les préparations pour nourrissons, et fortement recommandés partout parce qu'ils rendent les rappels possibles. La règle de traçabilité FSMA (section 204) va plus loin : pour les aliments de la Food Traceability List — légumes-feuilles, fruits et légumes découpés, œufs en coquille, beurres de noix, fromages à pâte molle, poissons, crustacés, mollusques et autres — les entreprises doivent attribuer un Traceability Lot Code et enregistrer des Key Data Elements à chaque Critical Tracking Event (récolte, refroidissement, conditionnement initial, expédition, réception, transformation). La FDA a repoussé la date de conformité au 20 juillet 2028, mais le code de lot doit être imprimé sur l'étiquette carton et accompagner le produit ; les modèles ont donc besoin du champ dès maintenant.

Autres exigences à connaître

Comment EtikStudio gère cela

Les modèles au format FDA disposent les deux faces avec les bons rapports de taille de caractères, tirent les listes d'ingrédients et d'allergènes de votre référentiel produit pour que la ligne « Contains » soit générée depuis les données au lieu d'être tapée, impriment les codes de lot et les dates depuis l'ERP, et conservent chaque version de modèle avec son historique d'impression — la preuve que demandent un inspecteur FDA ou un audit distributeur.

Ce guide est informatif et ne constitue pas un avis juridique. Les réglementations évoluent ; vérifiez toujours le texte officiel en vigueur avant d'imprimer.

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